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La Suède, un exemple de taxe sur les transactions financières

La taxe sur les transactions est inventée 

C‘est John Maynard Keynes, qui a introduit le thème de la taxe sur les transactions financières en 1936, après la grand dépression. Selon Keynes, l’impôt briderait la spéculation à court terme et ainsi les entreprises se concentreraient plus sur l’optimisation de la croissance. L’idée fut reprise et appliquée sous différentes formes dans plusieurs pays, dont la Belgique et le Royaume Uni. 

La Suède introduit la taxe sur les transactions 

Examinons le cas de la Suède comme exemple. C‘était Olof Palme, le ministre-président du gouvernement social-démocrate de l’époque qui proposa l’idée en 1984. Palme voulait prélever à la bourse suèdoise environ 165 millions en impôts sur les transactions. Il introduisit un taux d’imposition de 0,5 % sur l’achat ou la vente d’actions, si bien que l’imposition sur un aller-retour s’élevait au bas mot à 1%. 

Le volume des négociatons s‘effondre 

La taxe s’appliquait aux actions, aux options sur actions et aux Futures. En juillet 1986 le taux d’imposition fût même doublé. Les conséquences se firent très vite sentir. En 1986 presque 60% des volumes de négociations sur la onzième plus grande action suèdoise se déplacèrent à Londres. Cela correspondait à 30% de l’ensemble des volumes de négociation en Suède. En 1990 les volumes de négociation reculèrent de 50%. 

Les impôt sur les obligations furent augmentés aussi, mais à un taux plus modéré de 0,002 %. Les conséquences furent encore plus importantes. A partir de 1989 les volumes de négociation sur les contrats d’obligations baissèrent d’environ 85% par rapport aux volumes de 1987. La négociation des Futures et des options sur les emprunts disparût presque entièrement. 

La taxe est supprimée… faute de succès 

La banque centrale suèdoise ne pouvait pas mener une politique monétaire raisonnable sous ces conditions, ce qui eut pour conséquence la suppression de la taxe sur les transactions financières en 1992. Dans les années qui suivirent le volume augmenta à nouveau et la situation se normalisa. 

Olof Palme voulait à l’origine récolter jusqu’à 165 millions d’euros avec la taxe sur les transactions financières. Cependant, en moyenne, la recette était beaucoup plus modeste. Suite à l’effondrement des volumes, en moyenne seuls 9 millions furent récoltés chaque année. Ce „succès modéré“ fût peut-être aussi une des raisons pour l’abandon de l’aventure de la taxe sur les transactions financières. 

L’impôt de bourse à Londres 

Sur la bourse londonienne un impôt de bourse de 0,5% a été introduit sur les transactions sur les actions nationales. Cet impôt existe toujours à ce jour. Les investisseurs institutionels, que l’on définit comme intermédiaires, ne sont cependant pas concernés. Par conséquent, la négociation de haute fréquence non plus. Au final, on ne veut pas trop nuire à la place financière de Londres. 

Les CFD voient le jour 

Les dérivés d’actions ne sont pas imposés non plus. C’est ainsi que s’explique le succès des Contracts for Difference (CFD). Ces contrats ont été inventés pour justement contourner cet impôt de bourse. Par ce biais, les banques, ainsi que les particuliers, peuvent éviter l‘achat direct d’actions, tout en profitant de la variation des cours. Cependant, l’impôt de bourse rapporte 4 milliard d’euros par an à l’état britannique. Ce n’est rien de plus qu’un argument politique. Une taxe sur les transactions financières n’a d’intérêt au final, que lorsqu’elle est appliquée à un niveau mondial. Et il y a peu de chance que la politique réussisse ce tour de passe-passe. 

A savoir...

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